Concept information
Terme préférentiel
dérivés autorisés
Définition(s)
- Les clauses de dérivés autorisés sont des clauses de dérivés qui stipulent que les ressources dérivées sont autorisées à utiliser la ressource sous licence. Même lorsqu'elle est autorisée, une telle clause peut ou non restreindre l'utilisation de la ressource sous licence de diverses manières.
Concept(s) générique(s)
Concept(s) spécifique(s)
Traductions
-
anglais
URI
http://data.loterre.fr/ark:/67375/LTK-VJLJJJWM-3
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