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LOTERRE

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Concept information

... > entité > continuant > continuant dépendant génériquement > entité de contenu informationnel > clause de licence > clause des créations dérivées > dérivés autorisés > aucune restriction sur les dérivés

Término preferido

aucune restriction sur les dérivés  

Definición

  • Aucune restriction sur les dérivés est une clause relative aux produits dérivés qui n'impose aucune règle ou restriction sur la manière dont les logiciels dérivés sont créés.

Concepto genérico

En otras lenguas

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/LTK-XV17KXB9-V

Descargue este concepto:

RDF/XML TURTLE JSON-LD última modificación 22/6/23