Loterre: ThesoTM: clause des créations dérivées

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clause des créations dérivées

Les clauses relatives aux créations dérivés sont des clauses de licence qui précisent quelles exigences relatives aux ressources dérivées, le cas échéant, sont attachées à une licence. La licence d'une ressource peut autoriser ou non la création de nouvelles ressources dérivées de celle-ci. Si elle est autorisée, cette utilisation peut être limitée de diverses manières.

http://data.loterre.fr/ark:/67375/LTK-NDQN5218-X

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