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LOTERRE

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Concept information

Terme préférentiel

navire  

Définition(s)

  • Bateau destiné à la navigation maritime, c'est-à-dire prévu pour naviguer au-delà de la limite où cessent de s'appliquer les règlements techniques de sécurité de navigation intérieure et où commencent à s'appliquer les règlements de navigation maritime. Du point de vue du règlement international pour prévenir les abordages en mer : « Le terme « navire » désigne tout engin ou tout appareil de quelque nature que ce soit, y compris les engins sans tirants d'eau, les navions et les hydravions, utilisés ou susceptibles d'être utilisés comme moyen de transport sur l'eau. ». (d'après Wikipédia)

Appartient au groupe

Traductions

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/2QZ-C7MNX7WT-F

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