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LOTERRE

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Concept information

Terme préférentiel

licence BSD-2 clause  

Définition(s)

  • Licence libre utilisée pour la distribution de logiciels. Elle prévoit que la redistribution et l'utilisation, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient respectées : 1. Les redistributions de code source doivent conserver l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante ; 2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

Concept(s) générique(s)

Traductions

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/TSO-SMF21F74-3

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RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modif. 26/07/2021